Valeur locative cadastrale

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Dédit

Taux Effectif Global (T.E.G.)

Tableau d'amortissement

Période de remboursement

Prêt emprunt credit amortissable

Promoteur

SCPI (Société Civile de Placement Immobilier)

Plan de remboursement (tableau d'amortissement)

Charges

Droits d'instruction ou frais de dossier

Cession

Notaire

Assurance décès-invalidité

Valeur vénale

Reprise

Prêt emprunt credit Conventionné (PC)

Coefficient d'Occupation des Sols (C.O.S.)

Surface de plancher (hors œuvre nette)

Prêt emprunt credit in fine

Pénalités de remboursement anticipé

Garantie

Allocation Logement (A.L.)

Coût Total

Garantie de livraison

Surface hors œuvre brute (SHOB)

Lot

Vente en l'état futur d'achèvement (VEFA)

Assurance perte d'emploi

Surface hors tout

Résiliation

Prime à l'Amélioration de l'Habitat (PAH)

Certificat d'urbanisme

Administrateur de biens

Indemnité d'immobilisation

SCI (Société Civile Immobilière)

Constructeur

Contrat de prêt

Différé d'amortissement

Remboursement par anticipation

Aide Personnalisée au Logement (APL)

Privilège de Prêteur de Deniers (P.P.D.)

Primo accédant

Apport personnel

Résolution

Frais d'acquisition / Frais de mutation

Prêt emprunt credit capé

Acte sous seing privé

Déblocage des fonds

Règlement de copropriété

Acte authentique

Nantissement

Cautionnement par une personne

Caution

Réception des travaux

Prêt emprunt credit à taux zéro

Option taux fixe

Prêt emprunt credit Locatif Intermédiaire (PLI)

Prêt emprunt credit à l'Accession Sociale (PAS)

Période d'utilisation

Contrat de réservation

Déclaration d'achèvement des travaux

Bail

Intérêts intercalaires

Plan d'urbanisme

P.O.S (Plan d'Occupation des Sols)

Valeur locative

Valeur locative cadastrale

Droit d'enregistrement

Garantie décennale

Cautionnement par un organisme

Syndic de copropriété

Protection de l'emprunteur

Conditions suspensives

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Délai d'attente ou de carence

CREDIT LYONNAIS : Credits

CFCAL : Credits

BANQUE POPULAIRE : Credits

CREDIT MUTUEL : Credits

BNP PARIBAS : Credits

Creatis : Credits

CAIXA BANQUE : Credits

Mediatis : Credits

PROCESS FINANCE : Credits

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BANQUE PATRIMOINE ET IMMOBILIER : Credits

CAISSE D'EPARGNE : Credits

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Compareo Credit > Lexique Crédit > Valeur locative cadastrale

Valeur locative cadastrale - Définition - lexique Credit - emprunt - pret

Valeur locative cadastrale - Définition - Lexique credit

Fixée par l'administration fiscale, elle correspond, après actualisation,à la valeur locative de propriété appréciée lors de la dernière révision des évaluations foncières.

Liste des définitions du lexique en credit - emprunt - pret :

Acte authentique	Enregistrement	Prêt emprunt credit à l'Accession Sociale (PAS)
Acte sous seing privé	Expert immobilier	Prêt emprunt credit à taux zéro
Administrateur de biens	Frais d'acquisition / Frais de mutation	Prêt emprunt credit amortissable
Agent immobilier	Frais de dossier	Prêt emprunt credit capé
Aide Personnalisée au Logement (APL)	Frais de notaire	Prêt emprunt credit Conventionné (PC)
Allocation Logement (A.L.)	Gage	Prêt emprunt credit in fine
Apport personnel	Garantie	Prêt emprunt credit Locatif Intermédiaire (PLI)
Assurance décès-invalidité	Garantie biennale	Prime à l'Amélioration de l'Habitat (PAH)
Assurance perte d'emploi	Garantie d'achèvement	Primo accédant
Bail	Garantie de livraison	Privilège
Bail d'habitation	Garantie de parfait achèvement	Privilège de Prêteur de Deniers (P.P.D.)
Cadastre	Garantie de revente	Promesse de vente
Capital	Garantie décennale	Promoteur
Cas de force majeur	Hors d'air	Protection de l'emprunteur
Caution	Hors d'eau	Publicité foncière
Cautionnement par un organisme	Hypothèque	Quotité
Cautionnement par une personne	Indemnité d'immobilisation	Réception des travaux
Certificat d'urbanisme	Index	Règlement de copropriété
Cession	Indice BT 01	Remboursement par anticipation
Charges	Indice du Coût de la Construction (I.C.C.)	Reprise
Coefficient d'Occupation des Sols (C.O.S.)	Indivision	Résiliation
Commission	Intérêts intercalaires	Résolution
Compromis de vente	Location	Revenu cadastral
Condition résolutoire	Lot	Revenu foncier
Conditions suspensives	Loyer	Revenu net foncier
Conseil syndical	Maître d'œuvre	SCI (Société Civile Immobilière)
Constructeur	Maître d'ouvrage	SCPI (Société Civile de Placement Immobilier)
Contrat de prêt	Mandat	Sûreté
Contrat de réservation	Marchand de biens	Surface corrigée
Copropriété	Mise en demeure	Surface de plancher (hors œuvre nette)
Coût Total	Mobilisation	Surface habitable
Crédit à court terme	Modulation des échéances	Surface hors œuvre brute (SHOB)
Crédit à long terme	Mutation	Surface hors tout
Crédit à moyen terme	Nantissement	Syndic de copropriété
Crédit relais	Notaire	Tableau d'amortissement
Déblocage des fonds	Nue-propriété	Taux Effectif Global (T.E.G.)
Déclaration d'achèvement des travaux	Offre de prêt	Taux fixe
Dédit	Option taux fixe	Taux Nominal
Délai d'attente ou de carence	P.O.S (Plan d'Occupation des Sols)	Taxes immobilières
Délai de réflexion	Pénalités de remboursement anticipé	Usufruit
Délai de rétractation	Période de différé	Valeur locative
Dépôt de garantie	Période de disponibilité	Valeur locative cadastrale
Devis descriptif	Période de remboursement	Valeur vénale
Différé d'amortissement	Période d'utilisation	Vente clés en main
Droit de préemption	Plan de masse	Vente en l'état futur d'achèvement (VEFA)
Droit d'enregistrement	Plan de remboursement (tableau d'amortissement)	Vente en viager
Droits de mutation	Plan de situation	Vente par adjudication
Droits d'instruction ou frais de dossier	Plan d'urbanisme	Viager
Echéance

Mention Legales